Aller au contenu principal
Toutes les rubriques

Contrat et installation · lettre F

Frais de résiliation : définition simple

Frais facturés lors de la fermeture d’un abonnement ou du retour de matériel.

Vérifier frais fixes, engagement restant et conditions de remboursement par le nouvel opérateur.

Contrat et installation

Frais de résiliation
  1. Frais facturés lors de la fermeture d’un abonnement ou du retour de matériel.
  2. Vérifier frais fixes, engagement restant et conditions de remboursement par le nouvel opérateur.
01Définitioncompréhensible sans jargon.
34termes en Fdans le glossaire alphabétique.
773notions au totalInternet, mobile et fixe.

Ce que cela signifie concrètement

Une facture finale peut comprendre des frais de fermeture distincts des mensualités restant dues et d'un matériel non restitué. Séparez ces lignes pour comprendre le montant réclamé.

Lisez les conditions de votre contrat et gardez les preuves de retour des équipements. Une promotion de remboursement par un nouvel opérateur a ses propres règles et délais.

Point de vigilance

Vérifier frais fixes, engagement restant et conditions de remboursement par le nouvel opérateur.

Voir aussi

Contrat et installation

Délai de raccordement

Temps prévu entre la souscription et l’activation effective du service.

Contrat et installation

Engagement

Durée minimale pendant laquelle l’abonné s’engage à conserver son offre.

Contrat et installation

Forfait sans engagement

Offre que l’abonné peut résilier sans durée minimale lourde.

Contrat et installation

Frais d’activation

Frais facturés à la mise en service d’une ligne, box, option ou carte SIM.

Facturation

Facture détaillée

Document qui ventile les communications, services, options ou consommations facturées selon les règles applicables.

Internet professionnel

Failover

Bascule d’un lien ou d’un équipement principal vers une solution de secours.

Mobile et data

Fair use

Règles d’usage raisonnable qui peuvent limiter ou encadrer une enveloppe data annoncée.

Téléphonie fixe

Fax passthrough

Transport d’un signal de télécopie comme un flux audio dans une communication IP.

Ressources liées

Sites utiles pour vérifier cette notion

officiel

Ma connexion internet - Arcep

Domaine maconnexioninternet.arcep.fr

Carte officielle pour connaitre les technologies fixes et operateurs disponibles a une adresse.

officiel

Carte fibre - Arcep

Domaine cartefibre.arcep.fr

Carte des deploiements fibre FttH, utile pour suivre l etat d avancement par commune et adresse.

test-eligibilite

DegroupTest

Domaine degrouptest.com

Service de test d eligibilite et de comparaison des offres fixes a partir d une adresse.